2019-11-27

LE CHEMIN DE CROIX FISCAL BELGE DE MICHEL

1. Le fruit du travail

Début 2025, Michel compte l’argent qu’il a gagné à la sueur de son front tout au long de l’année 2024. Michel a vendu beaucoup de casseroles multifonctionnelles qu’il importe de Finlande. Son activité de planification de voyages aventureux en Sibérie a également bien fonctionné, les téméraires ne se laissant pas refroidir par d’éventuels remous géopolitiques. Enfin, durant la fin de l’été 2024, Michel a pu vendre une quantité exceptionnelle de myrtilles sauvages belges aux consommateurs. En effet, il s’est rendu dans les forêts tous les jours, pour ensuite revendre ses récoltes sur les marchés. 1.000.000 euros, c’est ce que Michel a pu gagner grâce à sa force de travail en 2024. Précisons d’abord qu’il s’agissait en fait de 1.210.000 euros, mais que Michel, de part sa grande honnêteté, a soumis toutes ses activités à la TVA, de 21% sur l’ensemble de ses activités. Il exerce seul, sans aucune société intermédiaire. C’est peut-être ce dernier point et le fait que Michel n’est pas doué en fiscalité, qui feront qu’il sera confronté à quelques surprises. Il a travaillé dur, et n’a donc pas eu le temps de réfléchir au concept d’optimisation fiscale.

2. Le repos, l’impôt sur le revenu, le don à

l’Église Michel a décidé de se reposer en 2025. Il se dit qu’il l’a bien mérité cela et il décide donc d’utiliser son argent. Tout d’abord, étant un homme honnête, il déclare ses revenus afin de se voir prélever l’impôt sur les personnes physiques. Pour 1.000.000 d’euros, cela revient à 491.172,50 euros. Il lui reste donc une somme de 508.827,50 euros. Certains remarqueront que Michel aurait pu déduire des frais de ses revenus pour payer moins de taxes. En effet, mais premièrement, Michel n’est pas doué en fiscalité, et ensuite, nous avons fait abstraction des cotisations sociales que Michel a dû payer en tant qu’indépendant exerçant en personne physique tout au long de l’année 2024. Ces cotisations s’élèvent à plus ou moins 20% des revenus. L’exercice simplifié aurait donc encore pu se faire plus au détriment de notre ami. N'aimant que les chiffres ronds, Michel décide de donner 8.827,50 euros à l’église où il se rend chaque dimanche. Le bâtiment est mal en point et cela ne pourra donc qu’aider à résoudre la situation.

3. L’achat d’un appartement

500.000 euros, voilà ce qui reste à Michel après l’imposition de ses revenus. Michel décide ensuite d’acheter un appartement à Bruxelles, pour 250.000 euros, soit le prix médian d’un tel bien en 2023. Précisons d’emblée que Michel avait déjà une petite maison et ne peut donc pas profiter d’une réduction des taxes immobilières. En effet, qui dit achat d’un bien immobilier, dit taxes. D’abord, Michel s’acquitte du droit d’enregistrement de 12,5%. Ensuite, un notaire intervient, ce qui pousse les frais d’achat cumulés à 15% de la valeur du bien. Michel doit donc débourser 287.500 euros pour l’achat de l’appartement. Il reste donc 213.500 euros à Michel après l’achat de son deuxième bien immobilier. Afin de se garantir un revenu stable, il met l’appartement en location. Les système de taxation immobilière locative ne sera pas traité, cela nous mènerait trop loin. Précisons simplement que Michel pourrait avoir besoin d’une agence, sera confronté au droit de préférence du locataire, à de longs moratoires hivernaux, au fameux revenu cadastral, à des sauts d’index, etc. Dans le futur, Michel sera également confronté au précompte immobilier, la taxe sur le fait de posséder un bien immobilier. Cette taxe, qui dépend de plusieurs facteurs, s’élèvera à plusieurs centaines d’euros par an.

4. Le restaurant et la Tesla

A nouveau, notre sympathique compère aime arrondir les montants. Pour 13.500 euros, il invite toute sa famille au restaurant : parents, frères et sœurs, cousins, tantes, arrière-petits-cousins trop longtemps oubliés. Pour le festin, une partie du prix couvre la TVA, de 21% pour les boissons, et de 12% pour les plats. Vu que les convives boivent beaucoup et mangent à peine, la TVA moyenne s’élève à 20%, et donc à 2.250 euros. N’oublions pas que le restaurateur, qui a gagné 11.250 euros hors TVA, sera taxé sur ses propres recettes. A chaque opération monétaire, en effet, l’Etat prélève une partie, et opère comme une force concentrique irrésistible. 200.000 euros, c’est ce qui reste à Michel après son don à l’Église, l’achat de son petit appartement, et le gros repas de famille. Il décide d’acheter une voiture électrique avec une grosse batterie, voulant s’assurer une longue autonomie. S’il voyage, il ne veut pas avoir à chercher constamment une borne de recharge. Aussi, il anticipe l’interdiction des véhicules à carburants fossiles en 2035 à Bruxelles. Michel achète finalement une Tesla Model 3 pour un prix de 50.000 euros, avec une autonomie réelle de plus ou moins 500 kilomètres. Sur le prix d’achat, Michel paie évidemment 21% de TVA, soit 8.677,69 euros. Ensuite, une taxe de mise en circulation sera due, vu l’achat d’un véhicule neuf. N’oublions enfin pas les taxes sur l’électricité qui sera consommée.

5. La fièvre de l’or

Avec ses 150.000 euros, son appartement et sa Tesla, Michel veut se mettre à l’abris des coups durs. Il sait que l’inflation a été élevée ces derniers temps et ne veut pas exposer son cash à ce risque. Il a remarqué de l’or offrait de bons rendements et était censé couvrir le risque inflationniste. Michel ne veut cependant pas faire comme les autres et pense que l’argent, un autre métal à grande valeur, sous-performe l’or et offre dès lors une plus belle opportunité d’achat. En effet, l’or affiche une valeur record d’un point de vue historique, alors que l’argent n’a toujours pas dépassé ses records de 2011. Il achète donc des dizaines de kilos d’argent en lingots qu’il conservera chez lui, pour une valeur de 60.500 euros. Ce n’est qu’en rentrant chez lui qu’il remarque sur le bon de caisse qu’il a dû payer 21% de TVA sur l’achat des lingots. En effet, contrairement à l’or physique, l’achat d’argent métal est parfois soumis à la TVA. Hors TVA, l’achat ne lui aurait coûté que 50.000 euros. Il reste donc 89.500 euros à Michel. Il garde 50.000 euros sur un compte bancaire, pour ses dépenses quotidiennes, d’éventuels voyages, ou des cadeaux. Le reste, il l’investit en bourse. Il achète des actions d’entreprises cotées à la Bourse de Bruxelles pour 39.500 euros. De ce montant, une taxe boursière de 138,25 euros ira à l’Etat (0,35%). Notons que les éventuels dividendes qu’il recevra des entreprises dont il détient maintenant des actions seront dans le futur et en règle générale taxés à hauteur de 30%, en tant que revenus mobiliers.

6. La désillusion

En fin de compte, sur son million, Michel aura – en faisant abstraction des 210.000 euros de TVA déjà reversés en 2024 sur ses revenus – payé 550.238,44 euros de taxes à l’Etat belge. Il devra en plus payer annuellement la taxe immobilière sur son appartement, et éventuellement des taxes sur son nouveau véhicule. En conclusion, en Belgique, le travail acharné profite plus à l’Etat qu’au travailleur. La seule manière d’y remédier (partiellement) est l’optimisation. Mais même l’optimisation peut réserver des surprises, comme la fameuse réforme du régime fiscale des droits d’auteur, entrée en vigueur en 2023. Celui qui pense être à l’abris un jour, ne le sera peut-être plus demain. N’est-il de plus pas dommage de devoir mettre en place des constructions plus ou moins complexes afin de conserver une plus grande partie du fruit de son effort ? Toute notre énergie ne devrait-elle pas être investie dans le travail, plutôt que dans la planification fiscale et administrative ? La taxation en Belgique sert de nobles desseins : un système de soins de santé des plus performants, de bonnes infrastructures, la solidarité entre citoyens. Cependant, comme toujours, c’est une question d’équilibre. Entre l’abolition de la propriété, le communisme total, et l’absence de répartition des richesses, ou une certaine forme de libertarianisme, il y a un juste milieu. L’Etat belge doit veiller à ce que l’équilibre ne penche pas trop dans l’un ou l’autre sens. Michel, en costume cette fois-ci, mais toujours à la peine

7. Une fin tragique

Pour en revenir à Michel, son histoire, si nous nous projetons dans le futur, se termine malheureusement de manière tragique. 10 ans avant sa mort, il déménagea dans les Ardennes afin de profiter de la nature et de l’essentiel. Sur son lit de mort, il pu encore rédiger un testament, par lequel il légua tout à son petit neveu Freddy. Freddy était le dernier à partager un lien du sang avec lui. Michel avait finalement réussi à conserver un million, composé à l’heure de sa mort d’une magnifique maison en pierre valant 750.000 euros, et de 250.000 euros sur un compte en banque. Honteusement, la Région wallonne, impose fortement les successions. Pour un neveu, les tranches d’imposition montent jusqu’à 70% de taxation. Sur 1.000.000 euros, les droits de successions que Freddy paya s’élevèrent à 659.375 euros. Contraint, Freddy vendit donc la belle demeure afin de pouvoir payer les droits. Une vie de travail, confisquée. Les élections qui ont eu lieu en Belgique en cette année 2024 doivent permettre au décideurs de notre pays de rééquilibrer le système fiscal belge. L’effort ne peut être synonyme de confiscation. Au contraire, il faut que cette valeur puisse mener au bonheur.

À la mémoire de Michel

Une contribution libre de Matthias Deboeck

Le 15 juillet 2024